L’EFSA vient de mettre à la disposition des applicants les nouveaux guides/ nouvelles lignes directrices pour la préparation et la soumission des dossiers de demandes de mise sur le marché de « novel foods » dans l’union européenne.
Trois nouveaux guides sont nouvellement disponibles sur le site de l’EFSA :
- Le guide sur les exigences scientifiques relatives à une demande d’autorisation d’un « novel food » dans le cadre du règlement (EU) 2015/2283
- Le guide sur les exigences scientifiques relatives à la notification et à la demande d’autorisation d’aliments traditionnels d’un pays tiers dans le cadre du règlement (EU) 2015/2283
- Les lignes directrices sur les principes scientifiques et les exigences en matière de données pour l’évaluation de l’innocuité et de la biodisponibilité relative des nouvelles sources de micronutriments
Date d’application de ces nouvelles lignes directrices :
Ces mises à jour rentreront en application pour toute demande d’autorisation d’un « Novel Food » à partir de février 2025.
Pourquoi ces mises à jour ?
Ces mises à jour tiennent compte des changements apportés au cadre juridique de l’UE dans le domaine des nouveaux aliments, de l’avancée dans l’innovation alimentaire ainsi que l’expérience acquise au cours des évaluations des demandes d’autorisation pour des « Novel Foods » depuis l’entrée en vigueur du règlement de 2018. Cette actualisation vise à clarifier les définitions et à préciser les exigences en matière de données afin d’aider les requérants à rédiger des dossiers de meilleure qualité.
Quelles informations doivent être fournies ?
Les applicants devront décrire et identifier le « novel food », détailler son processus de production, sa composition et ses spécifications. Seront également fournies des informations relatives à la consommation escomptée, l’historique de consommation ainsi que des données relatives à sa sécurité, son absorption, son métabolisme, son excrétion et son élimination ainsi que des données sur la toxicité, la nutrition, les allergènes potentiels.
Ces nouvelles lignes directrices expliquent ce qui est attendu.
Pour en savoir plus, vous trouver ces nouveaux guides ICI
Orchidali peut vous aider à évaluer si votre développement produit est novel ou non
Mots clefs : novel food , EFSA, application, règlementation européenne.
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Sécurité des « Novel Food » : mise à jour des lignes directrices de l’EFSA
L’EFSA vient de mettre à la disposition des applicants les nouveaux guides/ nouvelles lignes directrices pour la préparation et la soumission des dossiers de demandes de mise sur le marché de « novel foods » dans l’union européenne.
Trois nouveaux guides sont nouvellement disponibles sur le site de l’EFSA :
Date d’application de ces nouvelles lignes directrices :
Ces mises à jour rentreront en application pour toute demande d’autorisation d’un « Novel Food » à partir de février 2025.
Pourquoi ces mises à jour ?
Ces mises à jour tiennent compte des changements apportés au cadre juridique de l’UE dans le domaine des nouveaux aliments, de l’avancée dans l’innovation alimentaire ainsi que l’expérience acquise au cours des évaluations des demandes d’autorisation pour des « Novel Foods » depuis l’entrée en vigueur du règlement de 2018. Cette actualisation vise à clarifier les définitions et à préciser les exigences en matière de données afin d’aider les requérants à rédiger des dossiers de meilleure qualité.
Quelles informations doivent être fournies ?
Les applicants devront décrire et identifier le « novel food », détailler son processus de production, sa composition et ses spécifications. Seront également fournies des informations relatives à la consommation escomptée, l’historique de consommation ainsi que des données relatives à sa sécurité, son absorption, son métabolisme, son excrétion et son élimination ainsi que des données sur la toxicité, la nutrition, les allergènes potentiels.
Ces nouvelles lignes directrices expliquent ce qui est attendu.
Pour en savoir plus, vous trouver ces nouveaux guides ICI
Orchidali peut vous aider à évaluer si votre développement produit est novel ou non
Mots clefs : novel food , EFSA, application, règlementation européenne.
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