Actuellement, il n’existe pas de définition d’un probiotique dans le domaine de la législation en matière de sécurité alimentaire dans l’Union européenne. Le mot «probiotique» est utilisé de façon générale et désigne des espèces bactériennes, des souches bactériennes ou des espèces de microorganismes vivants, tels que Lactobacillus helveticus, Lactobacillus rhamnosus, etc… En l’absence de législation spécifique qui réglemente l’utilisation des probiotiques dans l’alimentation humaine, la liste QPS de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) est prise comme référence pour leur utilisation en toute sécurité dans les aliments.
De nos jours, sont commercialisés sur le marché européen des compléments alimentaires contenant une ou plusieurs souches de micro-organismes vivants ainsi que des préparations de diététique infantile qui contiennent différentes souches de micro-organismes vivants ajoutés comme ingrédients. Dans tous les cas, ces produits sont conformes à l’exigence de sécurité, même si à ce jour aucun des microorganismes utilisés n’a pu démontrer d’effet santé bénéfique sur la population générale en bonne santé, conformément aux normes établies par l’Autorité européenne pour Sécurité alimentaire (EFSA). Certains compléments alimentaires comportent le mot « probiotiques » sur leur étiquetage.
Dans le guide de la Commission publié le 14 Décembre 2007, relatif à la mise en place du Règlement 1924/2006 sur les allégations nutritionnelles et de santé qui n’a pas de valeur juridique, il a été considéré la mention « contient des probiotiques » comme une allégation de santé. Force est de constater des divergence d’interprétation selon les pays européens, certains pays permettant l’utilisation du mot « probiotiques » . Compte tenu du principe de reconnaissance mutuelle établi par le Traité de l’Union européenne, il n’est pas possible d’empêcher leur commercialisation en Espagne avec le terme probiotiques parce que ces produits proviennent de pays européens où l’utilisation du mot probiotiques est possible.
Par conséquent, L’Autorité pour la Sécurité alimentaire et l’Alimentation (AESAN) a considéré dans son avis du 27 0ctobre 2020 qu’il pourrait être admis que le terme «probiotique / s» apparaisse sur l’étiquette des produits alimentaires, fabriqués soit au niveau national, soit en provenance d’autres pays de l’Union européenne jusqu’à ce qu’il y ait une décision commune des États membres de l’Union européenne, Dans tous les cas, ces denrées alimentaires doivent répondre à l’exigence de sécurité. Cependant, il est à noter que l’utilisation de ce terme ne peut être accompagnée d’aucune allégation de santé, sauf autorisation expresse du règlement de l’Union européenne (plus d’informations).
Utilisation du mot « probiotiques » en Espagne
Actuellement, il n’existe pas de définition d’un probiotique dans le domaine de la législation en matière de sécurité alimentaire dans l’Union européenne. Le mot «probiotique» est utilisé de façon générale et désigne des espèces bactériennes, des souches bactériennes ou des espèces de microorganismes vivants, tels que Lactobacillus helveticus, Lactobacillus rhamnosus, etc… En l’absence de législation spécifique qui réglemente l’utilisation des probiotiques dans l’alimentation humaine, la liste QPS de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) est prise comme référence pour leur utilisation en toute sécurité dans les aliments.
De nos jours, sont commercialisés sur le marché européen des compléments alimentaires contenant une ou plusieurs souches de micro-organismes vivants ainsi que des préparations de diététique infantile qui contiennent différentes souches de micro-organismes vivants ajoutés comme ingrédients. Dans tous les cas, ces produits sont conformes à l’exigence de sécurité, même si à ce jour aucun des microorganismes utilisés n’a pu démontrer d’effet santé bénéfique sur la population générale en bonne santé, conformément aux normes établies par l’Autorité européenne pour Sécurité alimentaire (EFSA). Certains compléments alimentaires comportent le mot « probiotiques » sur leur étiquetage.
Dans le guide de la Commission publié le 14 Décembre 2007, relatif à la mise en place du Règlement 1924/2006 sur les allégations nutritionnelles et de santé qui n’a pas de valeur juridique, il a été considéré la mention « contient des probiotiques » comme une allégation de santé. Force est de constater des divergence d’interprétation selon les pays européens, certains pays permettant l’utilisation du mot « probiotiques » . Compte tenu du principe de reconnaissance mutuelle établi par le Traité de l’Union européenne, il n’est pas possible d’empêcher leur commercialisation en Espagne avec le terme probiotiques parce que ces produits proviennent de pays européens où l’utilisation du mot probiotiques est possible.
Par conséquent, L’Autorité pour la Sécurité alimentaire et l’Alimentation (AESAN) a considéré dans son avis du 27 0ctobre 2020 qu’il pourrait être admis que le terme «probiotique / s» apparaisse sur l’étiquette des produits alimentaires, fabriqués soit au niveau national, soit en provenance d’autres pays de l’Union européenne jusqu’à ce qu’il y ait une décision commune des États membres de l’Union européenne, Dans tous les cas, ces denrées alimentaires doivent répondre à l’exigence de sécurité. Cependant, il est à noter que l’utilisation de ce terme ne peut être accompagnée d’aucune allégation de santé, sauf autorisation expresse du règlement de l’Union européenne (plus d’informations).
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le communiqué de presse de l’AESAN (en espagnol).
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