Outre les points communs énumérés dans la partie 1, il est également possible d’identifier certains éléments spécifiques et caractéristiques de chaque pays.
Un élément majeur de spécificité de la réglementation italienne est la grande importance accordée à une adéquate communication aux consommateurs des propriétés des ingrédients des produits. Le texte italien de référence sur les compléments alimentaires mentionne même de telles indications comme obligatoires (dans les limites du cadre normatif), disposition qui n’est présente ni dans les textes européens ni dans les textes français. On y trouve une série d’allégations sur les effets physiologiques qui peuvent être attribués aux plantes médicinales, aux probiotiques, aux prébiotiques et à d’autres substances ; ces déclarations ne répondant pas à la définition des allégations de santé, elles n’ont pas besoin d’être approuvées préalablement au niveau européen.
En particulier, l’utilisation d’une allégation sur les effets physiologiques des probiotiques est autorisée en Italie depuis l’établissement des premières lignes directrices nationales en la matière, qui fixent également l’autorisation d’utiliser le terme probiotique sur les compléments alimentaires répondant à certaines exigences. En France, pour l’instant, l’utilisation du terme n’est pas autorisée ; cependant, une déclaration l’indiquant comme une allégation de santé non spécifique a récemment été retirée du site Web de l’autorité française.
En ce qui concerne les autorités françaises, une réflexion partagée avec l’industrie a permis la création des listes d’huiles essentielles autorisées et de leurs conditions d’utilisation pour une utilisation bien encadrée
Enfin, que dire de l’approche des deux pays sur les ingrédients autorisés des compléments alimentaires ?
La France et l’Italie identifient toutes deux trois grandes catégories d’ingrédients actifs : les vitamines et minéraux, les plantes et préparations à base de plantes, et les « autres substances » ayant un effet physiologique ou nutritionnel.
La liste des vitamines et minéraux pouvant être ajoutés aux compléments alimentaires est commune dans toute l’Union européenne, mais les conditions d’utilisation, les doses quotidiennes maximales ou les exigences d’étiquetage supplémentaires diffèrent d’un pays à l’autre, dont l’Italie et la France.
Concernant les extraits de plantes, un terrain d’entente entre les deux pays et la Belgique avait été établi par leur collaboration dans l’élaboration de la liste Belfrit, qui a cependant fini par être utilisée différemment par chaque partie impliquée. Les autorités italiennes ont établi une liste de référence des plantes autorisées, avec une compréhension large du terme car il inclut également les algues ; une liste séparée est disponible pour les champignons autorisés. Les autorités françaises, en revanche, ont créé des listes séparées pour les plantes, les algues, les lichens et les plantes dont les huiles essentielles peuvent être utilisées. Le contenu des listes diffère entre les deux nations.
Enfin, chacun des deux pays possède une liste nationale de référence non exhaustive des autres substances ayant des effets nutritionnels ou physiologiques (listes française et italienne).
En conclusion, l’Italie et la France ont une approche assez similaire vis-à-vis des compléments alimentaires. Néanmoins, un certain nombre d’éléments distinctifs peuvent être identifiés. D’autres développements peuvent encore se produire dans l’avenir.
Orchidali peut vous aider à évaluer l’approche la plus appropriée pour chaque pays.
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Point sur les réglementations française et italienne sur les compléments alimentaires : Analyse des spécificités (Partie 2)
Outre les points communs énumérés dans la partie 1, il est également possible d’identifier certains éléments spécifiques et caractéristiques de chaque pays.
Un élément majeur de spécificité de la réglementation italienne est la grande importance accordée à une adéquate communication aux consommateurs des propriétés des ingrédients des produits. Le texte italien de référence sur les compléments alimentaires mentionne même de telles indications comme obligatoires (dans les limites du cadre normatif), disposition qui n’est présente ni dans les textes européens ni dans les textes français. On y trouve une série d’allégations sur les effets physiologiques qui peuvent être attribués aux plantes médicinales, aux probiotiques, aux prébiotiques et à d’autres substances ; ces déclarations ne répondant pas à la définition des allégations de santé, elles n’ont pas besoin d’être approuvées préalablement au niveau européen.
En particulier, l’utilisation d’une allégation sur les effets physiologiques des probiotiques est autorisée en Italie depuis l’établissement des premières lignes directrices nationales en la matière, qui fixent également l’autorisation d’utiliser le terme probiotique sur les compléments alimentaires répondant à certaines exigences. En France, pour l’instant, l’utilisation du terme n’est pas autorisée ; cependant, une déclaration l’indiquant comme une allégation de santé non spécifique a récemment été retirée du site Web de l’autorité française.
En ce qui concerne les autorités françaises, une réflexion partagée avec l’industrie a permis la création des listes d’huiles essentielles autorisées et de leurs conditions d’utilisation pour une utilisation bien encadrée
Enfin, que dire de l’approche des deux pays sur les ingrédients autorisés des compléments alimentaires ?
La France et l’Italie identifient toutes deux trois grandes catégories d’ingrédients actifs : les vitamines et minéraux, les plantes et préparations à base de plantes, et les « autres substances » ayant un effet physiologique ou nutritionnel.
La liste des vitamines et minéraux pouvant être ajoutés aux compléments alimentaires est commune dans toute l’Union européenne, mais les conditions d’utilisation, les doses quotidiennes maximales ou les exigences d’étiquetage supplémentaires diffèrent d’un pays à l’autre, dont l’Italie et la France.
Concernant les extraits de plantes, un terrain d’entente entre les deux pays et la Belgique avait été établi par leur collaboration dans l’élaboration de la liste Belfrit, qui a cependant fini par être utilisée différemment par chaque partie impliquée. Les autorités italiennes ont établi une liste de référence des plantes autorisées, avec une compréhension large du terme car il inclut également les algues ; une liste séparée est disponible pour les champignons autorisés. Les autorités françaises, en revanche, ont créé des listes séparées pour les plantes, les algues, les lichens et les plantes dont les huiles essentielles peuvent être utilisées. Le contenu des listes diffère entre les deux nations.
Enfin, chacun des deux pays possède une liste nationale de référence non exhaustive des autres substances ayant des effets nutritionnels ou physiologiques (listes française et italienne).
En conclusion, l’Italie et la France ont une approche assez similaire vis-à-vis des compléments alimentaires. Néanmoins, un certain nombre d’éléments distinctifs peuvent être identifiés. D’autres développements peuvent encore se produire dans l’avenir.
Orchidali peut vous aider à évaluer l’approche la plus appropriée pour chaque pays.
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