Les directives de l’EFSA sur les nanomatériaux dans la chaîne alimentaire

sept. 05, 2021
Sébastien Bouley

Le 3 août, l’EFSA a publié 2 guides : un sur les exigences techniques pour établir la présence de petites particules dans les produits alimentaires et un autre sur les évaluations des risques des nanomatériaux dans la chaîne alimentaire.

Le guide sur les exigences techniques définit les critères d’évaluation de la présence d’une fraction de petites particules, et définit les exigences en matière d’information pour les applications dans les domaines réglementés des denrées alimentaires et des aliments pour animaux (par exemple, les nouveaux aliments, les additifs alimentaires/aliments pour animaux, les matériaux en contact avec les aliments et les pesticides). Il s’applique aux particules nécessitant une évaluation spécifique à l’échelle nanométrique dans les matériaux conventionnels qui ne répondent pas à la définition de nanomatériau manufacturé telle qu’énoncée dans le règlement sur les nouveaux aliments (UE) 2015/2283. Il décrit les critères d’évaluation regroupés en trois sections, pour confirmer si l’évaluation des risques conventionnelle doit être complétée ou non par des considérations nanospécifiques :

  • La première section aborde la solubilité et la vitesse de dissolution en tant que propriétés physico-chimiques clés pour évaluer si les consommateurs seront exposés aux particules.
  • La seconde établit les exigences d’information pour évaluer si le matériau conventionnel contient une fraction ou est constitué de petites particules, et sa caractérisation.
  • La troisième groupe décrit les informations à présenter pour les études de sécurité existantes afin de démontrer que la fraction de petites particules, y compris les particules à l’échelle nanométrique, a été correctement évaluée.

Le guide sur l’évaluation des risques mesure l’exposition aux nanomatériaux à partir de l’identification et de la caractérisation des aliments et des dangers. Il couvre les domaines d’application relevant de la compétence de l’EFSA, y compris les nouveaux aliments, les matériaux en contact avec les aliments, les additifs alimentaires/aliments pour animaux et les pesticides. Le guide mis à jour, désormais le guide du comité scientifique sur l’évaluation des risques nano (SC Guidance on Nano‐RA), a pris en compte les études scientifiques pertinentes qui fournissent des informations sur les propriétés physico‐chimiques, l’évaluation de l’exposition et la caractérisation des dangers des nanomatériaux et les domaines d’applicabilité.

Les deux documents d’orientation ont été finalisés après une période de consultation publique du 9 juillet au 9 septembre 2020. Un rapport sur les commentaires reçus et la manière dont le groupe de travail sur les nanotechnologies les a traités a été publié avec les documents d’orientation.

Pour en savoir plus, lisez :

EFSA (August 3, 2021). “Guidance on technical requirements for regulated food and feed product applications to establish the presence of small particles including nanoparticles.” EFSA Journal.

EFSA (August 3, 2021). “Guidance on risk assessment of nanomaterials to be applied in the food and feed chain: human and animal health.” EFSA Journal.

EFSA (August 3, 2021). “Outcome of the public consultation on the draft Guidance on technical requirements for regulated food and feed product applications to establish the presence of small particles including nanoparticles.” EFSA Journal.